Conférences et interventions

Convention et CEDH - généralités

- « Réflexions sur la Convention européenne des droits de l’homme et la Cour de Strasbourg », Gazette du Barreau de Reims (Reims), mars 2009, p. 12.

- « La Cour européenne des droits de l’homme », Documentação e direito comparado (Lisbonne) 1985, pp. 313‑318.

 - « La Cour européenne des droits de l’homme », Bulletin. Schweizerischer Anwaltsverband. Fédération suisse des avocats. Federazione Svizzera degli Avvocati (Zurich), n° 76, janvier 1982, pp. 28‑34. 

Jurisprudence de la CEDH

- « Violations of freedom of religion in the EU recognized by the ECHR », Faith and Freedom Summit Magazine (Bruxelles), 28 juin 2018, pp. 33-35.

- « Propos conclusifs », in Muzny (Petr) (direction), Les démocraties face à l'extrémisme, Institut Universitaire Varenne, Paris, 2014, pp. 163-168.

- « The Code of Good Practice in Electoral Matters in the case law of the European Court of Human Rights », in European electoral heritage – 10 years of the Code of Good Practice in Electoral Matters, Council of Europe Publishing, Strasbourg, 2013, pp. 51-66.

- « Le point de vue du « juge des juges » », in Le juge d’instruction : échec et mat ?, Les Entretiens de Royan, Larcier, Bruxelles, 2009, pp. 118-122.

- « Le « juge des juges » : la Cour européenne des droits de l’homme n’est ni pour ni contre le juge d’instruction », Lettre de Présage (Paris), novembre-décembre 2009, n° 8.

- « Sécurité collective et libertés individuelles », in Sécurité collective et libertés individuelles. 6ème colloque parlementaire Paris-Berlin (Lyon, 4 avril 2008).  Compte rendu des séances de travail, Assemblée nationale, Paris, et Deutscher Bundestag, Berlin, 2008, pp. 50-52.

- « Öffentliche Sicherheit und individuelle Freiheitsrechte », in Öffentliche Sicherheit und individuelle Freiheitsrechte. 6. Parlamentarischekolloquium Paris-Berlin (Lyon, 4 April 2008). Protokoll, Deutscher Bundestag, Berlin, et Assemblée nationale, Paris, 2008, pp. 51-53.

- « La Cour européenne des droits de l'homme et l'application des peines », Revue de l'application des peines (Paris), décembre 1994, pp. 16-17.

Procédure devant la CEDH

- « Le droit au recours et la procédure devant la Cour européenne des droits de l’homme », in Conseil d’Etat, Le droit européen des droits de l’homme. Un cycle de conférences du Conseil d’État, La Documentation française, Paris, 2011, pp. 67-69 et 73-84.

- « Le droit au recours et la procédure devant la CEDH », Recueil Dalloz (Paris) 11 novembre 2010, n° 39, pp. 2605-2606.

- « La procédure devant la Cour européenne des droits de l’homme », in Coopération juridique franco-tchèque – Conférences Masaryk 2001-2003. Tome I : Droit international et européen, Ambassade de France, Prague, 2005, pp. 14-25.

- « Řízení před Evropskỳm soudem pro lidskà prava », in Francouzsko-česká právni spoluprácĕ-Ќonference Masaryk 2001-2003. Cást I : Mezinárodní a evropské právo, Francouzským Velvyslanectvím, Prague, 2005, pp. 3-13.

- « Avocat et Cour européenne », in La Convention nationale des avocats 1999, Revue juridique des Barreaux, Versailles, janvier-juin 2000, et Dalloz, Paris, 2000, pp. 132-13

- « Pratique de la procédure devant les organes de la Convention européenne des droits de l'homme : la Cour », Cahiers de l'Institut de droit européen des droits de l'homme (IDEDH) (Montpellier), n° 1, 1992, pp. 50-62.

- « La protection des droits fondamentaux de la personne et le rôle des associations et des syndicats de magistrats : expériences et bilan - Les associations de magistrats et la protection européenne des droits de l'homme », in Faculté de droit de l'Université de Trieste et Mouvement de magistrats européens pour la démocratie et les libertés (éditeurs), La formation des magistrats en Europe et le rôle des syndicats et des associations professionnelles. Quelle formation, pour quelle justice, dans quelle société ?, CEDAM, Padoue, 1992, pp. 191-194.

Organisation et fonctionnement de la CEDH

- « L'élaboration de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme », in Documents de travail du XIème Colloque national de défense pénale : Convention européenne des droits de l'homme - mode d'emploi dans le procès pénal (Marseille, 1er-2 mai 1992), Syndicat des avocats de France, Marseille, 1993, pp. 24-33

 - « La confection des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme et le rôle du greffe », Bulletin d'information du Centre de recherches et d'études sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CREDHO) (Rouen), n° 2, 1992, pp. 6-9. 

Divers

- « La compétence linguistique des juges en Europe », Télé-CLEF (Ottawa) 1989, n° 4, pp. 50-54.